REGLEMENT INTERIEUR AUTOPLUS / MOTOPLUS
AUTO-ECOLE DU CENTRE AUTOPLUS - 01.30.55.56.67
17 Rue de la République - 78370 PLAISIR
AUTO-MOTO-ECOLE AUTOPLUS - 01.30.56.26.81
23 ter Avenue des Clayes - 78450 VILLEPREUX
Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Il est applicable par l’ensemble des élèves. Il est consultable dans le local de l’école de conduite, ou sur notre site Internet www.auto-ecole-autoplus.com, et est remis en main propre lors de la signature du contrat de formation.
Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves ou stagiaires.
Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité
La prévention des risques d'accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité.
Il est interdit à l’élève :
- de fumer dans les véhicules destinés à l’enseignement, dans l’école de conduite y compris dans les toilettes, mais également de vapoter,
- d’introduire de la nourriture ou de prendre ses repas dans les locaux de l’Auto-Ecole et dans les véhicules destinés à l’enseignement, sauf autorisation spéciale donnée par le responsable,
- d'entrer dans l’école de conduite en état d'ivresse, d'y introduire des boissons alcoolisées, des produits illicites ou dangereux,
- de jeter des détritus au sol dans les locaux, devant l’Auto-Ecole ou d’en laisser dans le véhicule destiné à l’enseignement,
- d’utiliser tout appareil sonore durant les séances de code ou de leçon de conduite (téléphone portable, mp3, etc). L’Elève est tenu de mettre son téléphone en silencieux, vibreur désactivé, afin de ne pas perturber le bon déroulement du cours.
Article 2 : Consignes d’incendie
Tout élève témoin d’un début d’incendie doit immédiatement appeler les secours en composant le 18 à partir d’un téléphone fixe ou le 112 à partir d’un portable et alerter un représentant de l’école de conduite.
Article 3 : Boissons alcoolisées et drogues
L’introduction ou la consommation de drogue ou de boissons alcoolisées dans les locaux est formellement interdite. L’accès en salle de code ou en leçon de conduite est systématiquement refusé à tout candidat ayant manifestement des signes d’ivresse, de consommation de stupéfiants ou toutes consommations de produits illicites.
Tout élève dont le comportement laisserait penser qu’il ait consommé de l’alcool ou des stupéfiants sera soumis avant toute leçon de code ou de conduite à un dépistage immédiat réalisé par le représentant de l’école de conduite. En cas de test positif, ou de refus de se soumettre au dépistage, la leçon sera annulée et facturée.
Article 4 : Tenue vestimentaire et comportement
L’élève doit se présenter sur le lieu de formation en tenue décente et adaptée à la conduite automobile, notamment en ce qui concerne son chaussage : pas de chaussures ne tenant pas le pied (tongs) ou à forts talons pour les leçons de conduite.
L’élève se doit également d’adopter un comportement correct et respectueux à l’égard de toute personne, que ce soit le personnel salarié, les autres élèves ou des tierces personnes présentes dans l’école de conduite, ou dans les véhicules destinés à la conduite automobile.
En cas de non-respect de ces consignes, le responsable ou l’enseignant se réserve le droit d’exclure de l’établissement l’élève ou d’annuler la leçon de conduite dans un respect de sécurité ; cette leçon sera également facturée.
Article 5 : Horaires d’ouverture de l’établissement, des séances de code et des leçons de conduite
Les deux écoles de conduite sont ouvertes tout au long de l’année, (sauf les jours fériés) du lundi au samedi, fermeture hebdomadaire le dimanche. Les horaires d’ouverture sont consultables sur la vitrine ou sur le site Internet. Le bureau peut-être éventuellement fermé ou des modifications d’horaires peuvent être apportées lors des vacances scolaires, ou lors des examens.
Les séances de code débutant à heure fixe, le Responsable ou le personnel salarié peut refuser l’accès à la salle de code en cas de retard de l’Elève dans le but de ne pas perturber la séance en cours.
Plage horaire des leçons de conduite : les leçons de conduite peuvent être prises du lundi au samedi de 8h00 à 21h00, selon les jours et les horaires de travail des enseignants. Il est possible de commencer la formation pratique avant l’obtention de l’examen théorique du code. La formation théorique et pratique pouvant se dérouler en alternance.
Retard : l’élève est tenu de tenir informé au plus tôt son retard par téléphone au bureau, ou par mail calyformationsexamens@gmail.com. Il en est de même pour l’enseignant vis-à-vis de l’élève. Au bout de 30 minutes sans contact de l’Elève, sa leçon de conduite sera annulée et facturée par la comptabilité.
Article 6 : Examen pratique du permis de conduire
L’Elève s’engage à être présent et à l’heure à la date prévue, en cas d’attribution d’une date d’examen théorique ou pratique fixée.
Attribution d’une date d’examen pratique : les places d’examen sont attribuées par l’administration. Ni l’élève, ni l’école de conduite ne peuvent choisir les dates et les horaires des examens. La décision d’inscrire un élève à l’examen est du seul fait de l’équipe pédagogique.
Résultat suite à l’examen du permis de conduire : le résultat de l’examen est transmis par courrier à l’école de conduite ou disponible 48 heures, jours ouvrés, après l’examen sur le site : www.permisdeconduire.gouv.fr (le numéro NEPH demandé est le numéro du livret d’apprentissage). En cas d’échec, l’élève sera placé en liste d’attente gérée par ordre chronologique.
En cas d’échec à l’examen du permis de conduire : une remise à niveau sera nécessaire pour avoir la possibilité de repasser l’examen de conduite dans de très bonnes conditions. Les frais afférents aux présentations complémentaires seront à la charge de l’élève.
Dans le cas où un Elève, présenté à l’un ou l’autre des examens de permis de conduire, ne peut subir l’épreuve par suite de la non présentation à l’inspecteur d’une pièce d’identité admise ou du livret d’apprentissage à jour des annotations, l’école de conduite se réserve le droit de demander le règlement des droits d’examens correspondants au tarif en vigueur au moment pour une nouvelle présentation.
Article 7 : Droit à l’image
L’élève autorise l’école de conduite à diffuser les photographies / vidéos pris(es) dans le cadre de la présente. Si toutefois l’élève s’oppose à la diffusion de ses images celui-ci peut demander un « Refus de diffusion d’image ».
Article 8 : Les secrets de la réussite !
COMMUNICATION, MOTIVATION, DETERMINTATION, RESPECT ET BONNE HUMEUR sont les secrets de la réussite. A vous de jouer !
Toute l’équipe pédagogique d’Autoplus est heureuse de vous accueillir parmi ses élèves et vous souhaite une excellente formation, et la réussite à votre examen du permis de conduire !